Le dépositaire : un acteur discret mais essentiel pour protéger l’épargne

Philippe Dupuy

Par Philippe Dupuy, président

Lorsqu’un particulier investit dans un fonds – qu’il s’agisse d’un fonds actions, obligataire ou d’un fonds immobilier – il pense confier son argent à une société de gestion chargée de le faire fructifier. Mais il ignore souvent que c’est chez un autre acteur, indépendant que son argent est réellement placé : le dépositaire.

La société de gestion reçoit simplement de son côté mandat de gestion des fonds placés chez le dépositaire. Sans ce maillon important du post-marché, le fonctionnement des marchés financiers et la protection des épargnants seraient beaucoup plus fragiles.

Le dépositaire est une institution financière spécialisée, chargée de conserver les actifs du fonds. « Conserver » signifie tenir un registre précis de tous les titres et liquidités appartenant au fonds. Autrement dit, c’est le dépositaire qui garantit que les actions, obligations ou parts d’actifs achetées existent réellement, sont correctement enregistrées et appartiennent bien aux investisseurs du fonds.

Cette mission est loin d’être anodine car dans l’univers financier complexe d’aujourd’hui, le dépositaire joue le rôle de tiers de confiance. Il vérifie chaque mouvement : achat, vente, entrée ou sortie de cash. Rien ne peut être exécuté sans qu’il en contrôle la conformité. Il s’assure par exemple qu’un fonds ne dépasse pas les limites réglementaires – trop concentré sur un même titre, exposition excessive à un pays ou un secteur – ou que la société de gestion respecte ses propres règles d’investissement.

Cette séparation d’activité entre société de gestion et dépositaire est voulue par le régulateur pour éviter des dérives ou des fraudes : un gérant ne peut pas manipuler les valorisations ou détourner des actifs sans que le dépositaire s’en rende compte. Pour l’épargnant, cela signifie que ses investissements sont protégés par un double niveau de sécurité : la surveillance du régulateur,et le contrôle quotidien du dépositaire.

Cette protection est d’autant plus importante que les particuliers n’ont pas la capacité technique de vérifier eux-mêmes ce que fait un gérant d’actifs. Ils ne voient qu’une valeur liquidative publiée – le prix de la part – sans avoir accès au détail de toutes les opérations. A l’inverse, le dépositaire possède une vision exhaustive et en temps réel. S’il détecte une anomalie, il peut bloquer une opération, alerter la société de gestion, voire signaler la situation au régulateur.

Comment savoir quel est le nom du dépositaire de vos fonds ? Rien de plus simple car le nom du dépositaire est mentionné, certes souvent en petits caractères mais de manière bien visible, dans tous les documents réglementaires tels que le prospectus du fonds ou le document d’information clés (DIC) disponible sur les sites internet des banques et assurances commercialisant ces fonds.  Allez jeter un coup d’œil à ces documents et partez à la découverte de ce monde caché mais indispensable de la finance mondiale !