L’assurance-vie vit une époque agitée. D’un côté, le contexte économique et financier a conduit certains épargnants à effectuer des rachats, de l’autre, l’équipe de François Hollande évoque la possibilité de remettre en cause le régime fiscal de ce produit d’épargne qui est est après le Livret A le plus populaire.
L’équipe de François Hollande a précisé dans un premier temps que l’assurance-vie serait soumise à l’impôt sur le revenu ce qui rendait caduque le système fiscal qui encourage les épargnants de conserver leur épargne dans la durée. Dans un second temps, François Hollande a rectifié le tir en mentionnant que la taxation restera de 7,5% pour les contrats détenus depuis plus de huit ans.
Il n’en demeure pas moins que le candidat socialiste réfléchit à une modification de la fiscalité de l’assurance-vie.
Michel Sapin, en charge du projet du candidat PS, a mentionné que la taxation resterait de 7,5%, comme aujourd’hui, sur les revenus des contrats détenus depuis plus de huit ans. L’abattement de 4600 euros par personne serait également maintenu dans ce cas.
En revanche, les revenus des contrats détenus depuis moins de huit ans seraient imposés selon le barème de l’impôt sur le revenu (IR). C’est-à-dire à 5,5%, 14%, 30% ou 41%, selon la tranche d’IR à laquelle appartient l’épargnant en lieu et place des taux de 35 % pour les contrats de 1 à 4 ans et de 15 % pour les contrats de 4 à 8 ans.
A priori, cette règle ne s’appliquerait qu’aux contrats souscrits après l’adoption de la nouvelle fiscalité.
